Centre d'Information sur la Prévention

GUIDE POUR LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX C.I.P.

• Leur création au sein des Conseils Régionaux

• Mode opératoire.

• Ce guide est réservé uniquement à l'usage des Présidents de Conseils Régionaux.

Télécharger le guide C.I.P.

CONTENU DU GUIDE :

1. Fondements juridiques
2. Objectifs
3. Rôle du CIP
4. Fonctionnement du CIP
5. Communication

Annexes

• Annexe 1 : Convention Nationale de création des CIP en 1999

• Annexe 2 : Modèle de Convention Régionale de Partenariat entre les CIP et d’autres acteurs de la prévention autres que ceux du CIP pour diffuser plus largement les actions des CIP au service des entreprises.

Deux exemples :
- CIP Essonne
- CIP Dieppe

• Annexe 3 : Base documentaire : Plan

• Annexe 4 : Affiche du CIP : A inscrire dans tous les lieux où le chef d’entreprise signe un plan de règlement (Recettes des impôts, URSSAF….)

• Annexe 5 : Plaquette du CIP

• Annexe 6 : Une des propositions du CIP National aux Pouvoirs Publics :

La première proposition du CIP National a été retenue par les Pouvoirs Publics avec l’accord de la DGI du 15 mars 2004 : Courrier rédigé par Bruno PARENT pour apporter l’information plus en amont aux entreprises sur l’existant et notamment sur le lien hypertexte du MINEFI avec la base prévention du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables.