ANALYSE DES COMPTES ANNUELS EN VUE D'UNE APPROCHE DU NIVEAU DE DIFFICULTES DE L'ENTREPRISE A COMBINER AVEC L'OUTIL DIAGNOSTIC SANS ELEMENT CHIFFRE BASE SUR LES RELATIONS AVEC LES TIERS
1. ANALYSE TRADITIONNELLE DU BILAN AVEC RECLASSEMENT DU LONG TERME
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ACTIF
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PASSIF
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Capital économique
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Capital financier ou
capitaux permanents
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Investissements
proprement dits
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Capitaux propres
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Fonds de roulement
net
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Capitaux empruntés
(dettes à long
et moyen terme
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Actif Circulant
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Fonds de roulement net
financier
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Stocks
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Emprunts et comptes
courants CT
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Créances commerciales
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Découverts bancaires CT
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Autres créances
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Dettes commerciales CT
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Liquidités
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Autres dettes CT
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Total Actif Circulant
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Total dettes -1 an
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En conclusion : si Actif circulant > Dettes -1 an : PAS DE PROBLEME THEORIQUE
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2. ANALYSE DU BILAN :
ORIENTEE " PREVENTION ET TRAITEMENT DES DIFFICULTES " ACTIF DISPONIBLE - DETTES EXIGIBLES
ACTIF DISPONIBLE - DETTES EXIGIBLES
- Si l’Actif circulant est < aux Dettes court terme, alors l’entreprise peut théoriquement rencontrer des problèmes :
il faut faire une analyse plus fine orientee prevention et traitement des difficultes, pour apprécier si l’entreprise peut fonctionner normalement.
Par exemple : si les délais de paiement clients sont courts ou très courts et si les délais de paiement fournisseurs sont très longs, il n’y a pas de problème réel à prévoir.
sinon avec le tableau (
Cf. fiche outils 3.4.5
): 1. Il faut retraiter vos dettes à court terme pour passer : aux dettes exigibles : c'est-à-dire une partie du passif court terme à savoir celui qui donne lieu à un paiement immédiat.
- Notion utilisée dans la définition légale 1985 de l’état de cessation des paiements.
Puis, aux dettes exigées :
- passif plus réduit que le passif exigible
- notion utilisée par les tribunaux de commerce : une approche plus souple et permettant de développer l’utilisation des procédures amiables.
2. Parallèlement, il faut retraiter également, l’actif circulant afin de ne recenser que les actifs disponibles (trésorerie) et les actifs « créances » qui peuvent se transformer en cash à court délai (en général 1 mois).
- Les créances commerciales et autres créances.
Ne pas omettre :
- D’exclure les clients douteux
- D’exclure les débiteurs divers et les créances diverses non encaissables rapidement
- Les liquidités : il faut les retenir toutes
ANALYSE DES POSTES BILAN PLUS DETAILLEE POUR AFFINER LE PRE-DIAGNOSTIC
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PM : Audit classique
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Pré-diagnostic
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A retraiter
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Incidences sur situation nette
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Clignotants des difficultés et/ou révélateurs
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3.1 Immobilisations incorporelles :
- frais d’établissement amortis sur une durée trop longue
- charges inscrites à tort en immobilisations
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X X
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Diminution des actifs Diminution des actifs
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3.2 Immobilisations corporelles :
- cessions non justifiées (pour exemple pour un seul problème de trésorerie)
- charges inscrites à tort en immobilisations
- durée d’amortissement trop longue
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X X
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Diminution des actifs
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X
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3.3 Immobilisations financières :
- Dans le cadre des « petits groupes », s’intéresser aux :
- Clôtures décalées non harmonisées dans le groupe entraînant des problèmes de cut-off dans les sociétés prises individuellement.
- Plus-values « internes » dans le groupe lors de cessions internes.
2. Titres de participation sur justificatifs de propriété
- Augmentation des avances aux sociétés du groupe
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X
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Diminution des actifs
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X
X
X
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3.4 Actif circulant :
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X X X
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Elimination d’actifs Elimination d’actifs
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X X
X
X
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3.5 Trésorerie :
- Dégradation de la trésorerie avec forte augmentation des dettes
- Absence de prévisions de trésorerie
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X
X
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3.6 Capitaux propres :
- Perte de la moitié du capital (TC)*
- Report de date de convocation de l’assemblée d’approbation des comptes (TC) *
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X
X
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3.7 Provision risques et charges :
- Voir si redressements fiscaux (ou sociaux) comptabilisés ou non
- Voir si litiges prud’homaux sensibles et ou importants, comptabilisés ou non
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X X
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Augmentation des dettes Augmentation des dettes
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Nouvelle culture Loi Perben Anticipation Procédure de sauvegarde
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3.8 Dettes financières :
Vérifier l’objet du financement :
- Des immobilisations à acquérir -> OK
- Du cycle d’exploitation « restructuration »
- Concours obtenus sur le nom du dirigeant pour
les besoins de l’entreprise (avec reprise au nom de
l’entreprise PV AG)
- Mise en place de Dailly notifié (au lieu et place du
découvert).
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X
X X
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3.9 Découverts autorisés :
Utilisation totale ou non des autorisations d’en cours, escompte, Dailly
dépassements systématiques
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X X
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3.10 Dettes commerciales : voir évolution d’une année sur l’autre, car si allongement systématique.
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X
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3.11 Dettes fiscales et sociales :
- forte augmentation d’une année sur l’autre
- faire sortir l’état des privilèges et si nombreuses inscriptions (TC) *
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X X
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TC : Tribunal de commerce
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En conclusion
- Ne pas hésiter à contacter le CIP si les clignotants sont nombreux
- Et prendre les mesures nécessaires de restructurations, de négociations financières, etc…
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